Création et évolution Steuñv lec'hel ar c’hêraoziñ (SLK)
Le Plan Local d’Urbanisme (Plu) :
L’enquête publique conjointe (PLU et eaux pluviales) s’est déroulée du 24 février au 31 mars 2016.
Vous pouvez consulter les avis et conclusions du commissaire enquêteur pour le PLU et les EP.
Le PLU a été approuvé par le Conseil Municipal en sa séance du 11 juillet 2016.Le dossier complet est consultable en mairie.
Vous trouverez ci-après un extrait du dossier :
- Rapport de présentation
- Règlement écrit
- Règlement écrit – annexe
- Règlement graphique – planche A
- Règlement graphique – planche B
- Annexe petit patrimoine – planche A
- Annexe petit patrimoine – planche B
- Annexe R123-13 & 14
- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Servitudes – planche A
- Servitudes – planche B
Révision allégée du PLU -2022
Par délibération en date du 21 mars 2022, le Conseil Municipal a prescrit la révision allégée n°1 du PLU de la commune, défini l’objectif de cette révision et défini les modalités de concertation :
- Délibération du 21 mars 2022
- Notice explicative
- Délibération 2023.015 du 27 mars 2023 relative à la révision allégée du PLU
- Evaluation environnementale
- OAP
- Additif au règlement de présentation du PLU
- Règlement écrit
- Règlement graphique planche A
- Règlement graphique planche B
- Règlement graphique annexe A
- Règlement graphique annexe B
- Rapport du commissaire enquêteur
- Révision allégée n°1
- Délibération n°2023-034 du 2.10.2023
Modification de droit commun n°1
- OAP
- Règlement écrit
- Additif au rapport de présentation du PLU
- Règlement graphique-Annexe A
- Règlement graphique-Annexe B
- Règlement graphique-Planche A
- Règlement graphique-Planche B
- Règlement graphique-Servitudes-Annexe A
- Règlement graphique-Servitudes-Annexe B
- Règlement graphique-Autres informations
- Rapport du commissaire enquêteur
- Modification n°1 avis et conclusion du commissaire enquêteur
- Délibération 2023-035
Les règlements applicables
A la suite de la révision allégée et de la modification de droit commun, la synthèse des règlements actuellement applicables (règlement écrit et règlement graphique) en matière d’urbanisme sont les suivants: