mercredi 31 mai

Mentions légales / Crédits

cleguer.fr, site officiel de la commune de Cléguer, est réalisé par les services municipaux en collaboration avec les services de la Communauté.

Siège : Mairie de Cléguer

19 rue Félix Le Gleut 56620 CLEGUER

Tel : 02 97 80 18 88

Directeur de la publication : Robert REMOT

Responsable du site : Sandrine Féfeu, DGS

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

  • Sandrine FEFEU,
  • Delphine ERARD,
  • Virginie ZEQUES,
  • Maëlan LE CORFF.

 Suivi et maintenance technique : Maëlan LE CORFF

Système de Gestion de Contenu : Typo3 - typo3.org

 

Sur autorisation préalable et expresse, la mairie de Cléguer permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les liens hypertexte présents sur le site de la mairie de Cléguer et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Cléguer quant au contenu de ces sites.

 

Informatique et Liberté  

Conformément aux directives de la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) "cleguer.fr" n'a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.  

En conséquence le site respecte totalement les règles émises par la CNIL.

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…  

Le présent site constitue une œuvre dont la mairie de Cléguer est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la mairie de Cléguer ou de tiers ayant autorisé la mairie de Cléguer à les utiliser.  

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,  
  • Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site de la mairie de Cléguer "    

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.  

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.  

 

Mise en garde générale  

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre.

 

19 rue Félix-Le-Gleut

56620 CLEGUER

       Tél: 02.97.80.18.88
       Fax : 02.97.32.58.24
       Mail : mairie@cleguer.fr

HORAIRES :

Matins : 8h30-12h, du lundi au vendredi et 9h-12h, le samedi uniquement pour l'Etat-Civil

Après-midis : 13h30-17h30 du lundi au vendredi, excepté le mardi

 

 

 

Mentions légales / CréditsContactPlan du site